Mentions légales
Avertissement et information sur le Copyright
Les éléments du
Site Princesse FLORE
(animations, logos, mise en page, photos © Denis Pourcher,...)
sont la propriété
de princesse-flore-hotel.com.
Ils sont soumis aux lois
régissant la propriété intellectuelle.
L'utilisateur du
site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle
des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire : à ne pas reproduire,
résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable
de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque,
information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé,
ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion
en nombre. A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site
ou un réseau interne d'entreprise. La violation de ces dispositions
impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables,
aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Ce qui est interdit sans autorisation préalable
: la reproduction électronique.
L'abonné, l'acheteur et l'utilisateur d'une publication ou d'un article sur support papier ou numérique, n'acquièrent qu'un droit d'usage de cette publication ou de cet article (lecture par une ou plusieurs personnes, archivage à usage personnel et privé). Aucun droit de reproduction, sous quelque forme que ce soit (photocopie, scanner, copie numérique), n'est inclus dans l'acquisition de la publication ou de l'article, si ce n'est celui d'une copie unique destinée à un usage strictement personnel. Toute autre utilisation est donc soumise à l'accord préalable de l'éditeur.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon, délit pénalement sanctionné (jusqu'à 2 ans d'emprisonnement et 1 M E d'amende). Est donc interdite, sans autorisation préalable de l'éditeur, toute utilisation des contenus, quels qu'ils soient, de ce site notamment pour reproduction sur un autre site, mise à disposition sur un intranet ou tout réseau d'entreprise, diffusion des titres via alerte e-mail, insertion dans un panorama de presse quelqu'en soit le support, dans une plaquette promotionnelle, brochure…
Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
